Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE VIENNOISE
Numéro de dépôt :
1701700
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2001
Présentation de la marque CARTE VIENNOISE
Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE VIENNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTE VIENNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07